Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 octobre 2026

1. Éditeur

L'application et le site « La Place du Marché » sont édités par :

• TSR Digital — Régis GRARE, entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
• Adresse : 17 rue Louis Jasseron, 69003 Lyon, France
• SIRET : 130 971 633 00016
• Code APE : 6201Z — Programmation informatique
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Contact : contact@la-place-du-marche.fr

2. Directeur de la publication

Régis GRARE.

3. Hébergement

Le service repose sur les hébergeurs suivants :

• Site web : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
• Serveur applicatif (API) : Railway Corporation — railway.app
• Interface d'administration : Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis — netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant l'Application et le site (textes, logo, charte graphique, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Voir également les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité.

6. Contact

Pour toute question, contactez-nous à : contact@la-place-du-marche.fr